Les élections municipales 2008 à Saint-Priest

Pour un mort, Mohamed Taouil a l’air plutôt en forme! En revanche, ce San-Priot âgé de 59 ans affirme «ne plus dormir depuis dimanche», jour du premier tour des élections municipales, et pour cause! Ce jour-là, en se rendant aux urnes, il a appris qu’il avait été rayé des listes électorales car, officiellement, il était décédé.
La mairie de Saint-Priest a en effet reçu un ordre de radiation de l’Insee au motif d’un décès survenu le 2 décembre 2007 à Chelles, en Seine-et-Marne: «Je n’ai même jamais mis les pieds dans cette ville!», clame Mohamed Taouil.

Décidé tout de même à poser son bulletin dans l’urne, ce dernier s’est alors lancé dans un véritable parcours du combattant: «Au début, on m’avait juste dit que je ne figurais plus sur les listes électorales, j’en ignorais encore la raison. J’ai donc contacté un de mes amis qui travaille à la mairie, lequel m’a obtenu un rendez-vous le jour même avec un employé municipal. C’est à ce moment-là qu’on m’a expliqué que j’étais considéré comme décédé.» La municipalité a alors renvoyé le San-Priot vers le tribunal d’instance de Villeurbanne, seule structure compétente pour régulariser la situation: «Il y avait un juge de permanence pour le week-end des élections. Du coup, il m’a délivré un récépissé de demande d’inscription pour que je puisse voter.» Il a ainsi pu participer au scrutin, tout comme il pourra le faire dimanche prochain.

Mais pour un problème résolu, de nombreux autres pourraient se profiler. «J’ai peur que cette confusion ne me crée beaucoup de problèmes avec les administrations. Par exemple je touche une pension d’invalidité et j’ignore si l’information se propagera et si elle risque de me faire perdre mes droits.» Du côté de l’Insee, on ne s’explique pas vraiment cette méprise, d’autant que l’analyse de leurs données présente elle-même des incohérences. Mohamed Taouil n’est pas déclaré décédé sur les fichiers de l’état civil, mais il l’est en revanche sur celui des listes électorales: «Nous avons effectivement enregistré la radiation des listes d’un certain Mohamed Taouil, résident sur Saint- Priest et décédé à Chelles.» L’avis de décès n’émane donc pas de la mairie de Saint-Priest mais de celle de Chelles. Sauf que cette dernière affirme avoir déclaré la mort d’un «Mohamed Touil» et non pas «Taouil», né également le 1er janvier 1949, également au Maroc, mais dans une ville différente. Une divergence qui aurait dû permettre d’éviter la confusion.

Si toutefois confusion il y a eu… Car en principe la mairie de Chelles fait parvenir les avis de décès au service état civil de l’Insee à Reims. Or, dans le cas de Mohamed Taouil, l’erreur provient de l’Insee de Clermont-Ferrand. Difficile donc de comprendre ce qui s’est réellement passé. Le seul réconfort pour le San-Priot est de savoir que l’erreur n’a été reportée que sur le fichier électoral. Le fait que son décès ne figure pas dans les dossiers d’état civil a pour l’instant évité que l’information ne soit relayée auprès de nombreux organismes tels que la Sécurité sociale ou la Caisse d’allocations familiales. Pour l’heure, Mohamed Taouil reste dans l’attente d’informations complémentaires de l’Insee, pour tenter de… ressusciter.

Farah Houssami et Alexis Hennebell

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Une erreur qui se produit «de temps en temps»

A la mairie de Saint-Priest, l’affaire n’a guère surpris. Bruno Escrouzailles, responsable du service vie civile, explique en effet que ce type d’amalgame «arrive de temps en temps. En réalité, il arrive souvent que les personnes nées à l’étranger et âgées de plus de 50 ans, ne connaissent que l’année de leur naissance. Or, sur les fichiers, le jour et le mois sont indispensables, donc, au moment de l’enregistrement, les services administratifs notent, par défaut, le 1er janvier.» Cette situation engendre un nombre important de personnes nées à la même date, augmentant ainsi le risque de quiproquo: «C’est une situation qui s’est déjà présentée il y a un an ou deux. Mais pour ce qui est de nos services, la situation de Mohamed Taouil est désormais régularisée.»

F. H.